Université Marie et Louis Pasteur (organisation)

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De: de Besançon (CHU)
établissement associé
Objet:
auprès de l'Université Marie et Louis Pasteur
Les statuts de chaque Institut sont adoptés par son conseil et approuvés par délibération du conseil d'administration de l'Université Marie et Louis Pasteur, après avis du directoire en formation plénière
Article 16.3
Périmètre d'action des instituts
III. - Le périmètre d'action de l'Institut de la santé et du sport recouvre
1. Les composantes de l'Université Marie et Louis Pasteur sans personnalité morale concernées, telles que précisées dans les statuts de l'institut
Groupe:
conseil_administration
mise à disposition
30 Novembre 202430/11/2024
De: de Besançon (ISBA)
établissement associé
Objet:
auprès de l'Université Marie et Louis Pasteur
Les statuts de chaque Institut sont adoptés par son conseil et approuvés par délibération du conseil d'administration de l'Université Marie et Louis Pasteur, après avis du directoire en formation plénière
Article 16.3
Périmètre d'action des instituts
IV. - Le périmètre d'action de l'Institut des humanités et du droit recouvre
1. Les composantes de l'Université Marie et Louis Pasteur sans personnalité morale concernées, telles que précisées dans les statuts de l'institut
Groupe:
conseil_administration
mise à disposition
30 Novembre 202430/11/2024
De: de Belfort-Montbéliard (UTBM)
établissement-composante
Objet:
auprès de l'Université Marie et Louis Pasteur
Les statuts de chaque Institut sont adoptés par son conseil et approuvés par délibération du conseil d'administration de l'Université Marie et Louis Pasteur, après avis du directoire en formation plénière
Article 16.3
Périmètre d'action des instituts
IV. - Le périmètre d'action de l'Institut des humanités et du droit recouvre
1. Les composantes de l'Université Marie et Louis Pasteur sans personnalité morale concernées, telles que précisées dans les statuts de l'institut
Groupe:
conseil_administration
mise à disposition
30 Novembre 202430/11/2024
De: de Besançon (ISBA)
établissement associé
Objet:
auprès de l'Université Marie et Louis Pasteur
Les statuts de chaque Institut sont adoptés par son conseil et approuvés par délibération du conseil d'administration de l'Université Marie et Louis Pasteur, après avis du directoire en formation plénière
Article 16.3
Périmètre d'action des instituts
I. - Le périmètre d'action de l'Institut de technologie recouvre
1. Les composantes de l'Université Marie et Louis Pasteur sans personnalité morale concernées, telles que précisées dans les statuts de l'institut
Groupe:
conseil_administration
mise à disposition
30 Novembre 202430/11/2024
De: de Belfort-Montbéliard (UTBM)
établissement-composante
Objet:
auprès de l'Université Marie et Louis Pasteur
Les statuts de chaque Institut sont adoptés par son conseil et approuvés par délibération du conseil d'administration de l'Université Marie et Louis Pasteur, après avis du directoire en formation plénière
Article 16.3
Périmètre d'action des instituts
I. - Le périmètre d'action de l'Institut de technologie recouvre
1. Les composantes de l'Université Marie et Louis Pasteur sans personnalité morale concernées, telles que précisées dans les statuts de l'institut
Groupe:
conseil_administration
mise à disposition
30 Novembre 202430/11/2024

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